Déposée le 18 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLODELYS et madame BOISANFRAY Delphine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DUO Design Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-06 du 10 février 2017.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CLODELYS domicilié(e) 3 rue des Maurriers, ZAC des Mottais - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et madame BOISANFRAY Delphine domicilié(e) 105 Allée Paul Langevin, BP 525 - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plantrou de la Brunière & Associés, Mme BOISANFRAY Delphine domicilié(e) 105 Allée Paul Langevin, BP 525 - 76230 - BOIS-GUILLAUME-BIHOREL - France.
La marque DUO Design Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLODELYS, SAS - 3 rue des Maurriers, ZAC des Mottais - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 4
Mme BOISANFRAY Delphine - 105 Allée Paul Langevin, BP 525 - 76230 - BOIS GUILLAUME - France
Cabinet Plantrou de la Brunière & Associés, Mme BOISANFRAY Delphine - 105 Allée Paul Langevin, BP 525 - 76230 - BOIS-GUILLAUME-BIHOREL - France
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; Profilés, portails, portillons, clôtures, portes de garage. Tous ces produits étant métalliques.
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; Profilés, portails, portillons, clôtures, portes de garage. Tous ces produits étant non métalliques.
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